Archives du mot-clé Martel

En prenant une marche, et en revenant, question de démocratie*

*Un texte de Claude Saint-Jarre

Je reviens d’une marche et j’écris cet article en revenant, parce que je me suis rappelé d’un téléphone il y a une heure, d’un ami qui a fait un commentaire dans cet article que j’ai écrit et publié dans Parlons politique, et qui me demandait s’il y avait d’autres commentaires. Vous devinez qu’il n’est pas en permanence connecté comme le sont nos ados. Lire la suite

Le mur anti-bruit de l’autoroute 20 est enfin complété

Le mur anti-bruit de l’autoroute 20 est enfin érigé et je suis d’autant plus heureux de constater que les 25 ans d’efforts de la part de plusieurs personnes (citoyens et élus) ont enfin porté fruit et de constater que les résultats sont probants.

Après avoir circulé dans les autres quartiers, je peux certifier que le bruit de l’autoroute 20 ne rebondit pas sur le mur anti-bruit pour perturber la quiétude des autres quartiers, contrairement à ce que certains pouvaient craindre.

Aussi, il n’y a aucune crainte à y avoir en ce qui concerne le futur mur anti-bruit prévu le long de la 132.

Ces murs anti-bruit auraient dû être construits depuis longtemps, car Il est faux de croire que le bruit n’est qu’un inconvénient mineur. Plusieurs études ont démontré que le bruit provoque des maladies graves. Pour vous en convaincre, je vous invite à visiter le site suivant :  http://www.rqcb.ca/fr/donnees_de_base.php

Si je me fie à son programme électoral, au cours de son prochain mandat, le maire Martel (s’il est réélu) compte continuer l’érection des écrans anti-bruit le long de la route 132, afin de protéger la santé des citoyens de ce secteur, principalement les enfants qui sont les plus vulnérables.

Par contre, je ne saurais préjuger des intentions de madame Crevier Belair advenant son élection. Il serait intéressant que celle-ci ou quelqu’un de son entourage puisse nous informer de ses intentions à ce sujet.

Hugues Déry

Ça commence à sentir les élections! (retour sur la séance publique du 14 mai)

J’ai écouté l’intégralité de la dernière séance publique du conseil municipal de Boucherville sur le site Web de TVRS lundi soir dernier. Voici un compte-rendu de quelques points saillants.

Bon, commençons sur une note plus légère : il semblerait que la cravate soit passée de mode chez nos politiciens. Il est de plus en plus rare que MM. Martel, Lévesque et Savaria-Laquerre la portent, et lundi soir ne faisait pas exception. Il serait grand temps que quelqu’un de l’Équipe Jean Martel leur explique que la vie publique exige un minimum de décorum et que le port de la cravate en fait partie.

Passons maintenant aux choses plus sérieuses. Encore une fois, le conseiller Savaria-Laquerre a dû quitter la salle pour conflit d’intérêts à plus d’une reprise pendant la séance : point 6.4 (modification d’un règlement municipal), 6.7 (premier projet de règlement) et 7.1 a) (résolutions du Comité consultatif d’urbanisme de Boucherville). Chaque mois – ou presque –, ce conseiller se retire à plusieurs reprises. Je persiste et signe : ce n’est pas normal qu’un conseiller municipal se trouve si souvent en conflit d’intérêts ou en apparence de conflit d’intérêts…

J’aimerais porter votre attention sur deux points de l’ordre du jour en particulier : les points 9.12 et 10.10.

9.12 – Affectation d’une partie du surplus non affecté au 31 décembre 2011 à des fins spécifiques

Comme vous le savez sûrement, la Ville de Boucherville a dégagé un surplus colossal de 6,8 M$ pour 2011. On pouvait lire dans La Relève il y a quelques semaines que 5,4 M$ de ce montant seront affectés au remboursement anticipé d’une partie de la dette. Or, il faut savoir que ce n’est pas la totalité de ce montant qui sera affecté en 2012. En effet, et en réponse à une demande d’explications que j’ai adressée à M. Gaston Perron, directeur des finances de la Ville, celui-ci m’a dit qu’« en 2012 [la Ville va] rembourser par anticipation 2,620 M$ dont 2,069 M$ à même les surplus et 0,551 M$ à même les soldes disponibles sur règlements d’emprunt. Cette opération aura lieu en septembre en même temps que le financement des nouveaux projets et le refinancement annuel de dettes existantes… »

Mme Francine Crevier Bélair a demandé à Dominic Lévesque s’il était en mesure de garantir que le reste du montant du surplus affecté serait appliqué à la dette en 2013. M. Lévesque n’a pu fournir cette garantie, car il n’avait pas noté les chiffres exacts et ne se souvenait pas de ses notes « de mémoire » (sic!). Rappelons qu’il gère un budget annuel de plus de 100 millions de dollars, incluant la partie versée en quotes-parts à l’agglomération de Longueuil. Veillons donc au grain pour nous assurer que la promesse d’appliquer 5,4 M$ au remboursement de la dette soit respectée en 2012 et en 2013.

10.10 – Mandat de services professionnels – jardin collectif municipal – mise en valeur

Selon le Plan triennal d’immobilisations (PTI), un montant de 100 000 $ est prévu pour un projet-pilote de jardin collectif sur la terre agricole acquise par la Ville à fort prix en 2010. Un mandat de services professionnels vient d’être accordé au coût de 90 900 $ – sans appel d’offres, soulignons-le – afin de procéder à l’animation du secteur et à l’analyse des sols entre autres. Il faut savoir que cette terre n’est dotée d’aucun système d’irrigation et qu’on ne peut donc pas y cultiver ce que l’on veut. Aux dires de la majorité des élus, une expertise initiale est donc requise afin de déterminer ce qu’il sera préférable d’y cultiver pour contourner le problème de l’absence d’irrigation, de l’absence d’approvisionnement en eau. Un montant additionnel d’environ 20 000 $ est à prévoir pour l’achat de semences, de fertilisants et d’autres fournitures… Coût total pour 2012 et pour une superficie représentant 1/15e des 5 hectares prévus pour ce projet : 110 900 $ plus les frais d’approvisionnement en eau. Comme on le constate, les 100 000 $ initiaux sont déjà tous utilisés et on n’a pas d’eau! Enfin, il faut savoir que les Varennois ne contribueront pas un sou au projet, du moins pas en 2012 – ce qu’a confirmé Jean Martel -, mais ils bénéficieront du même accès à ce jardin que les citoyens de Boucherville qui eux assumeront 100 % des coûts. En outre, je vous rappelle que la Ville de Boucherville paie chaque année une taxe foncière à la Ville de Varennes pour la partie de la terre qui est en territoire varennois. Les Bouchervillois ont tellement d’argent dans leurs coffres qu’ils peuvent se permettre d’être généreux avec leurs voisins!

En fin de séance lors de la période de « parole aux membres du conseil », Mme Crevier Bélair a affirmé qu’elle trouvait gênant que la Ville dégage des surplus à la hauteur de ceux dégagés en 2011 et que, dans un tel contexte, les hausses de taxes des dernières années étaient inacceptables et presque abusives. Première réaction de MM. Martel et Lévesque : ils « se sont dits très fiers de ces surplus ». Je vous rappelle que ces surplus sont constitués à nos frais et dépens, ne l’oublions pas!

M. Lévesque, demandant à Mme Crevier Bélair de confirmer qu’elle avait voté en faveur des budgets de 2010, 2011 et 2012, lui a souligné que ses votes signifiaient qu’elle était d’accord avec les hausses de taxes prévues dans ces budgets. Ce que M. Lévesque n’a pas dit c’est que, lorsque le conseil est appelé à voter sur le budget, cela ne veut pas du tout dire que les prévisions quant aux surplus qui seront possiblement dégagés aient été analysées ou qu’elles aient été présentées aux membres du conseil pour discussion. Si elles l’avaient été, force est de parier que Mme Crevier Bélair s’y serait opposée.

Quant à M. Martel, il s’est contenté de dire : « Les gens jugeront… »

Ça commence à sentir les élections!

Sébastien St-François

Des surplus, c’est bien, mais jusqu’à quel point?

Nous avons appris notamment dans La Relève du mercredi 2 mai que la Ville de Boucherville dégage un surplus d’environ 6,8 M$ pour 2011. C’est beaucoup d’argent! Ce surplus s’ajoute à un surplus de 2,9 M$ en 2009 (legs de l’administration Gadbois) et de 4,9 M$ en 2010. Donc, les surplus totalisent 14,6 M$ sur trois exercices budgétaires.

On se rappellera qu’un montant de 2,3 M$ avait été affecté à même le surplus de l’an dernier pour acheter au comptant le terrain « La Saulaie » – un projet électoral controversé s’il y en a un. Bonne nouvelle pour 2012 : 79,4 % de ce surplus seront affectés au remboursement de la dette. N’oublions pas cependant que 2013 est une année électorale et que pour attraper beaucoup de poissons, l’hameçon doit être attirant et fort…

Comme pour les surplus de 2009 et de 2010, on explique encore cette année que ce surplus provient d’une augmentation des revenus (taxes foncières, tarification, droits de mutation) et d’une réduction des dépenses. Des surplus sont préférables à des déficits (que les villes ne peuvent enregistrer de toute façon), c’est vrai. Mais à prendre acte de la hauteur des surplus dégagés par Boucherville depuis quelques années, il y a de quoi laisser pantois. Ne faut-il pas se demander sila Ville ne perçoit pas trop d’argent des contribuables? Je crois qu’il le faut!

Une constatation s’impose : si la Ville affiche un tel surplus depuis 2009 et particulièrement en 2011 – malgré plusieurs dépenses qualifiées de frivoles ou d’inutiles par certains –, c’est entre autres parce que l’administration précédente a légué à l’administration actuelle une ville en grande santé financière.

Par ailleurs, l’entretien des infrastructures demeure très négligé (malgré le message contraire véhiculé par la Ville) et le « déficit des infrastructures » ne cesse de croître d’année en année. Il vous suffit de jeter un coup d’œil sur nombre de rues sur notre territoire, les signes d’usure sont visibles. Un plus grand nombre de travaux de réfection des rues des quartiers plus vieux auraient dû être planifiés et effectués avant d’afficher un tel surplus. Si l’accélération de la réfection des infrastructures ne représente pas une priorité pour l’équipe Martel, alors les hausses de taxes des dernières années n’étaient pas absolument nécessaires.

Une chose est sûre : la confirmation d’un tel surplus ne veut absolument pas dire que le conseil municipal fait bien les choses ou gère bien les finances de la Ville. Au contraire, je suis d’avis qu’une saine gestion doit s’assurer d’utiliser TOUS les revenus de la Ville, et ce, à bon escient, l’objectif étant d’en faire le plus possible avec son argent. Il y a lieu de se demander si le maire et les conseillers responsables des finances (Dominic Lévesque et Lise Roy) ont l’expérience nécessaire pour bien gérer les deniers, l’accumulation de surplus n’étant pas une preuve de gestion adroite, efficace et réfléchie. Bien gérer, ce n’est pas accumuler de grands surplus. Accumuler des surplus n’est souvent rien de moins qu’une manœuvre très électoraliste.

Sébastien St-François

Et on veut nous faire croire que nous avons les moyens d’investir plus de 6 M$ sur une passerelle!

Photos prises ce matin sur ma rue (de Corbon). Ce que vous voyez est un trou d’homme à découvert (photo 1) et un amas d’asphalte (photo 2). Sécuritaire! J’ai hâte de voir combien de temps il faudra attendre pour que ce soit réparé. Par ailleurs, notre rue est à refaire au complet…

Aussi ce matin, le cours de natation de mon fils a été annulé en raison d’un « incident » à la piscine nécessitant sa fermeture complète pour des raisons préventives.

Ça va bien à Boucherville! Et , ensuite, l’Option citoyens-citoyennes veut nous faire croire que nous avons les moyens de nous payer une passerelle au coût de plus de 6 M$!

MM. Martel et Lévesque, il serait temps que vous mettiez les priorités des Bouchervillois devant les vôtres, électoralistes et loin de répondre aux besoins criants sur notre territoire. Nous payons des taxes d’abord et avant tout pour éviter que de telles situations dangereuses se produisent! Imaginez si un enfant trop curieux tombe dans ce trou d’homme!

Sébastien St-François

 

Précision concernant le pacte fiscal

À la séance budgétaire de mardi soir dernier, Carl Chevalier a posé une question au maire concernant le pacte fiscal conclu entre Boucherville et l’agglomération de Longueuil. Le maire a répondu que la Ville ne pouvait pas se fier à ce pacte pour préparer son budget puisque le montant de la réduction de notre quote-part devait être approuvé annuellement par une majorité des deux tiers. Cette réponse m’a laissé perplexe et j’ai donc décidé d’aller à la source et d’interroger une des personnes ayant initialement négocié ce pacte.

Il est faux que le montant de réduction de la quote-part que prévoit ce pacte fiscal doive être approuvé par une majorité des deux tiers chaque année. En effet, ce pacte fiscal couvre la période 2008-2015 et devra être renégocié en 2015 (espérons qu’il soit reconduit). D’ici là, les montants de réduction convenus sont appliqués automatiquement. Après un gel en 2008 et 2009, nous avons bénéficié d’une réduction d’environ 700 000 $ en 2010 et de quelque 1,4 M$ en 2011. Pour 2012, la réduction se chiffre autour de 2,3 M$.

Je ne comprends donc pas pourquoi M. Martel a répondu ce qu’il a répondu à la question de Carl Chevalier. Le maire devrait pourtant connaître les rouages d’une entente aussi importante pour le budget qu’il présente chaque année aux citoyens. S’est-il trompé parce qu’il était distrait par autre chose (par exemple, le fait que Francine Crevier-Bélair voterait contre le PTI) ou a-t-il cherché à induire la population en erreur? Lui seul le sait, mais sa réponse m’a beaucoup étonné.

Sébastien St-François

Un fardeau de plus en plus insoutenable…

Lundi dernier, La Presse présentait un grand dossier sur les taxes municipales au Québec. On y apprenait notamment qu’en l’espace de seulement cinq ans (2006-2011), les impôts fonciers ont augmenté de 20 % à Longueuil, soit près de deux fois plus que l’inflation (+10,4 %) au cours de cette même période.

À Boucherville, nous n’avons pas été épargnés. Bien entendu, en 2006, il a fallu réinvestir dans l’infrastructure et se reconstituer des réserves après quatre années catastrophiques de fusion forcée avec Longueuil. Mais nous continuons de subir des hausses foncières annuelles : près de 4 % l’an dernier, près de 2 % cette année, combien en 2012? Nous le saurons le 13 décembre prochain, mais le maire nous prépare depuis des mois à une autre hausse de taxes…

Pendant combien de temps encore nos élus pourront-ils nous imposer un fardeau de plus en plus lourd d’année en année? Pendant combien de temps encore les contribuables seront-ils considérés comme des sources inépuisables de revenus? À quand le moment où les citoyens exigeront qu’on réduise les dépenses avant de leur en demander toujours plus? À quand le moment où les contribuables exigeront des politiciens qu’ils revoient la fiscalité municipale? Voilà des questions qui offrent matière à réflexion. Rappelons-nous que nous avons déjà payé jusqu’à 48 % en impôts fédéraux et provinciaux sur tous les montants que nous réclame notre municipalité (impôts fonciers, droits de mutation, etc.). En effet, les taxes municipales ne sont pas déductibles du revenu considéré imposable par Ottawa et Québec…

Déjà, certaines personnes vivant d’un revenu fixe sont contraintes de vendre leur propriété – pourtant libre d’hypothèque – parce qu’elles n’arrivent plus à payer leur compte d’impôts fonciers. Les jeunes premiers acheteurs, qui éprouvent de plus en plus de difficulté à accéder à la propriété en raison de la montée en flèche du prix des maisons au cours de la dernière décennie, doivent assumer des comptes de taxes municipales et scolaires ainsi que de droits de mutation de plus en plus élevés – s’ils réussissent « l’exploit » de s’acheter une première maison.

Parlons-en des droits de mutation… L’imposition des droits de mutation est obligatoire depuis 1992 (elle était facultative entre 1976 et 1992) et s’établit comme suit : 0,5 % sur les premiers 50 000 $, 1,0 % sur la tranche de 50 000 $ à 250 000 $ et 1,5 % sur la tranche qui excède 250 001 $ (source : Impôt Net). En 1990, le prix moyen d’une maison unifamiliale dans le Grand Montréal était d’environ 112 000 $. En 2011, il atteint 329 000 $ (source). Donc, en 1990, un nouveau propriétaire aurait payé 870 $ en droits de mutation; en 2011, pour la même maison, la facture s’élèvera à 3 435 $ alors que, selon la feuille de calcul de l’inflation de la Banque du Canada, 870 $ en 1990 valent aujourd’hui 1 322 $! Où est l’équité? La formule servant au calcul des droits de mutation est désuète et doit être revue.

Bien que cette loi relève de Québec (la Loi concernant les droits sur les mutations immobilières), je n’ai jamais entendu parler d’un élu municipal ayant réclamé que ces pourcentages et ces tranches soient revus pour tenir compte de la montée en flèche des rôles d’évaluation. Au contraire, nos maires et mairesses misent sur les montants perçus en droits de mutation pour boucler leurs budgets. Ici à Boucherville, le maire Martel se vante même de produire des surplus budgétaires en bonne partie grâce aux montants faramineux que la Ville perçoit en droits de mutation!

Encore plus indécent est le fait que des droits de mutation sont imposés en cas de déménagement au sein de la même municipalité. Si vous vendez votre maison et en achetez une autre sur la rue voisine, vous recevrez un compte vous réclamant le plein montant des droits de mutation prévus à la loi. Toute une façon de souhaiter « la bienvenue » aux citoyens qui décident de rester dans leur ville!

Heureusement, certains élus commencent à se rendre compte que la situation est intenable et qu’il y a des limites à accroître sans cesse le fardeau fiscal des contribuables qu’ils représentent et qui sont de plus en plus nombreux à ne plus pouvoir joindre les deux bouts. Par exemple, Caroline St-Hilaire a récemment obtenu de Québec l’autorisation de réduire le nombre de conseillers de 26 à 15 aux prochaines élections. C’est une petite mesure (les émoluments de 11 conseillers par rapport au budget total de cette ville), mais c’est un début.

Ici, que fait concrètement le maire Martel pour tenter de réduire notre fardeau fiscal? Rien. Au contraire, depuis qu’il occupe son poste, il augmente nos taxes chaque année (tout indique que ce sera encore le cas en 2012), dégage de plantureux surplus et dépense à coups de millions de dollars pour concrétiser ses promesses électorales ayant reçu l’aval d’une minorité de Bouchervillois. Pourtant, notre population vieillit. Si de plus en plus de gens plus âgés sont contraints de vendre leur propriété parce qu’ils ne parviennent plus à s’acquitter de leurs obligations fiscales et si de moins en moins de premiers acheteurs ont les moyens d’acheter ces propriétés et d’assumer les charges inhérentes à leur maintien, on se trouvera devant un marché caractérisé par un nombre accru de vendeurs motivés et de moins en moins d’acheteurs qualifiés… Ça ne prend pas un doctorat en économie pour comprendre qu’une offre supérieure à la demande crée une pression à la baisse sur les prix, ce qui n’avantage personne.

Lundi dernier, sur les ondes de Dutrizac, Bernard Généreux, président de la Fédération québécoise des municipalités, a affirmé que le modèle de taxation municipale en place est inéquitable et révolu. Sans pouvoir vraiment offrir de solutions concrètes, il prétend que le moment est venu de revoir la fiscalité municipale.

Qui, donc, aura le courage politique d’entreprendre le grand ménage fiscal qui s’impose depuis maintenant trop longtemps, à Boucherville comme partout ailleurs? Par ailleurs, les électeurs ont aussi une responsabilité à ce chapitre. À force de réclamer de plus en plus de « bonbons » des politiciens qu’ils élisent, plus la facture coûte cher pour tout le monde. Les promesses électorales ont un prix, et ce sont tous les contribuables qui le paient. Exigeons de la rigueur de nos élus municipaux et votons pour ceux capables de nous la livrer.

Sébastien St-François

Question de la semaine du 26 septembre!

Répondez en grands nombres! Faites votre part pour orienter le prochain exercice de planification budgétaire à Boucherville! Quelle est votre priorité?